TMC
La taxe de mise en circulation (TMC)
De quoi s’agit-il ?
La taxe d’immatriculation ou TMC est perçue au moment de l’immatriculation de la voiture. Cette TMC s’applique aux véhicules neufs et d’occasion. Elle varie selon les régions (Flandre, Wallonie, Bruxelles) et selon différents critères.
Méthodes de calcul
3 hypothèses :
- 1. TMC pour une voiture de leasing (dans chaque région) immatriculée au nom de la société de leasing.
- 2. TMC pour une voiture de société non leasing en Région wallonne et à Bruxelles-Capitale.
- 3. TMC pour une voiture de société non leasig en Région flamande (immatriculée au nom de l’entreprise).
1ère MÉTHODE DE CALCUL :
POUR UNE VOITURE DE LEASING (TOUTES RÉGIONS) ET POUR UNE VOITURE NON LEASING EN RÉGION WALLONNE ET À BRUXELLES CAPITALE
La taxe de mise en circulation est calculée sur la base de :
- Puissance du moteur (en kW).
- Chevaux fiscaux
La puissance d’un moteur peut être exprimée, soit en chevaux fiscaux, soit en kilowatts (KW). Les deux chiffres peuvent donc varier. Dans ce cas, le chiffre le plus élevé sera toujours pris en compte pour le calcul de la taxe de mise en circulation.
La TMC d’une voiture d’occasion tient compte de l’âge du véhicule, qui est déterminé par la date de la première immatriculation, en Belgique ou à l’étranger.
La taxe ainsi calculée ne peut être inférieure à 61,50 €.
En Région wallonne, les émissions de C0² affectent uniquement la TMC des véhicules dont les émissions NEDC sont supérieures à 145 grammes sous la forme d’un « Eco-malus ».
Dans l’attente d’une position officielle, la 'solution pratique' suivante sera appliquée pour le calcul de l’Eco-malus pour les véhicules neufs à partir du 1er janvier 2021 :
- si WLTP et NEDC 2.0 sont disponibles, NEDC 2.0 sera utilisé
- si seul WLTP est disponible, WLTP sera utilisé.
Si une voiture de leasing est immatriculée en Région flamande au nom du loueur au lieu de la société de leasing, le tableau ci-dessous ne s’applique pas. Dans ce cas, la législation "BIV Vlaanderen" doit être prise en compte (voir 2ème méthode de calcul).
Tarif 2021
2ème MODE DE CALCUL : POUR UN VÉHICULE DE SOCIÉTÉ NON LEASÉ EN RÉGION FLAMANDE OU LEASÉ MAIS IMMATRICULÉ AU NOM DU LOCATAIRE
La taxe de mise en circulation (BIV Vlaanderen) est calculée sur base de diverses caractéristiques environnementales du véhicule telles que :
- les émissions de CO2
- la cylindrée (cm3)
- la norme Euro
- la puissance du moteur (en kW)
- le type de carburant
- la date de la première inscription
Depuis le 01/01/2021, la valeur WLTP pour les émissions de CO² deviendra la norme pour les nouvelles immatriculations en Flandre, et les formules ont été adaptées en conséquence.
De même, depuis le 01/01/2021, l'exonération de la TVA et de la BIV pour les véhicules PHEV et CNG nouvellement immatriculés sera complètement supprimée.
La formule étant complexe, calculez la BIV Vlaanderen selon la formule via le simulateur disponible sur le site du Service flamand des Impôts.
Service flamand des impôts
Pour un aperçu des TMC à payer en Belgique (toutes les régions) pour tous les types de motorisations :
Cliquez ici
À retenir :
Si je suis résidant en Région flamande, avant d’opter pour un leasing avec option d’achat, j’examine s’il vaut mieux immatriculer la voiture à mon nom ou avec le nom de la société de leasing. Entre la TMC et la BIV Vlaanderen des différences substantielles peuvent exister.