Découvrez tout sur la cotisation CO² | Audi Belgique
Cotisation CO2.
De quoi s’agit-il ?
Quand un employeur octroie à un membre de son personnel une voiture de société qui est utilisée à des fins privées, une cotisation patronale de solidarité est due. Cette cotisation est communément appelée cotisation CO2 et est à charge de l’employeur.
Méthode de calcul
La cotisation CO2 se calcule sur base des émissions de CO2, du type de carburant et d'un index. Pour 2023, le montant mensuel est calculé sur la base des formules suivantes :
- Diesel (diesel plug-in hybride):
CO² connu: [(CO² x 9 EUR) - 600] / 12 x 1,5046
CO² inconnu: [(165 x 9 EUR) - 600] / 12 x 1,5046 = 110,96 €
-Essence (essence hybride et plug-in hybride incluse)
CO² connu: [(CO² x 9 EUR) - 768] / 12 x 1,5046
CO² inconnue: [(182 x 9 EUR) - 768] / 12 x 1,5046 = 109,08 €
-CNG / LPG:
[(CO² x 9 EUR) - 990] / 12 x 1,5046
Notez que la valeur CO² du véhicule à essence doit être prise encompte avant la conversion.
Pour les voitures électriques et les voitures hydrogène, les cotisations de solidarité sont obligatoires et s'élèvent à 31,34 € par mois pour 2023. (Valeur minimum)
La formule de la contribution de CO² de l'employeur est indexée à l'indice de 2023 (1,5046) et la contribution minimale a été modifiée, s'élevant maintenant à 31,34 € par mois.
- Diesel (diesel plug-in hybride):
CO² connu: [(CO² x 9 EUR) - 600] / 12 x 1,5046
CO² inconnu: [(165 x 9 EUR) - 600] / 12 x 1,5046 = 110,96 €
-Essence (essence hybride et plug-in hybride incluse)
CO² connu: [(CO² x 9 EUR) - 768] / 12 x 1,5046
CO² inconnue: [(182 x 9 EUR) - 768] / 12 x 1,5046 = 109,08 €
-CNG / LPG:
[(CO² x 9 EUR) - 990] / 12 x 1,5046
Notez que la valeur CO² du véhicule à essence doit être prise encompte avant la conversion.
Pour les voitures électriques et les voitures hydrogène, les cotisations de solidarité sont obligatoires et s'élèvent à 31,34 € par mois pour 2023. (Valeur minimum)
La formule de la contribution de CO² de l'employeur est indexée à l'indice de 2023 (1,5046) et la contribution minimale a été modifiée, s'élevant maintenant à 31,34 € par mois.
Quelle est la déductibilité fiscale de cette contribution de CO2?
La contribution du CO2 est considérée comme un fardeau social pour l'employeur et doit être signalé à la RSZ sur une base trimestrielle. Il peut déduire cette contribution à l'employeur 100% TTC.
Exemple
Un véhicule diesel avec une émission de CO2 de 120 gr / km:
Note 2023 : ((120 x 9) - 600): 12 = 40 € x 1,5046 = 60,18 € par mois
Note 2023 : ((120 x 9) - 600): 12 = 40 € x 1,5046 = 60,18 € par mois
Qui n'est pas impliqué
Les professions indépendantes et libérales qui travaillent à leur propre, ainsi que les responsables d'entreprise et dirigeants qui ne sont pas liés par un contrat avec la société.
Important
Lorsque je comparais le prix de coûts pour l'utilisation de 2 voitures, je fais également attention aux émissions de CO2. Je me souviens qu'une différence de 10 grammes de CO2 limite la contribution mensuelle du CO2 avec environ 9 euros, ce qui est un impact mensuel d'environ 1 euro par gramme de CO2.