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La taxe de mise en circulation (TMC)

La taxe de mise en circulation (TMC) La taxe de mise en circulation ou TMC est exigée au moment de l’immatriculation de la voiture. Elle s'applique aux voitures neuves et d'occasion. La TMC varie selon la région (Flandres, Wallonie, Bruxelles) et en fonction de différents critères.
Modes de calcul 3 hypothèses :

1. TMC pour un véhicule en leasing (quelle que soit la région) immatriculé au nom de la société de leasing
2. TMC pour un véhicule de société non leasé en Région Wallone et Bruxelles-Capitale
3. TMC pour un véhicule de société non leasé en Région Flamande (immatriculé au nom de la société utilisatrice)
1e MODE DE CALCUL :
POUR UN VÉHICULE EN LEASING (QUELLE QUE SOIT LA RÉGION) ET POUR UN VÉHICULE DE SOCIÉTÉ NON LEASÉ EN RÉGION WALLONNE ET BRUXELLES-CAPITALE
La taxe de mise en circulation est calculée sur base :
- de la puissance du moteur (en kW)
- des chevaux fiscaux du véhicule (en CV)

Lorsque la puissance d’un même moteur exprimé en chevaux fiscaux (CV) et kilowatts (KW) donne lieu à la perception d’une taxe d’un montant différent, la TMC est toujours fixée sur le montant le plus élevé.

La TMC pour une voiture d’occasion tient compte de l'ancienneté du véhicule, qui est déterminée par la date de la première immatriculation, en Belgique ou à l'étranger.

La taxe ainsi calculée ne peut toutefois être inférieure à EUR 61,50.

Toutefois, en Région flamande, si un véhicule de leasing est mis en circulation au nom du preneur de leasing, au lieu de la société de leasing, le tableau ci-dessous ne s’applique pas. Il convient de tenir compte de la nouvelle réglementation « BIV Vlaanderen » (voir 2e mode de calcul).
Tarif 2013 : âge du véhicule en mois

Cylindrée (en litres) Puissance du véhicule jusqu'à 12 mois de 12 à 24 mois de 24 à 36 mois de 36 à 48 mois de 48 à 60 mois
0,1 à 1,5 0 à 8 CV / 0 à 70 kW 61,50 € 61,50 € 61,50 € 61,50 € 61,50 €
1,6 à 1,9 9 à 10 CV / 71 à 85 kW 123,00 € 110,70 € 98,40 € 86,10 € 73,80 €
2 à 2,1 11 CV / 86 à 100 kW 495,00 € 445,50 € 396,00 € 346,50 € 297,00 €
2,2 à 2,7 12 à 14 CV / 101 à 110 kW 867,00 € 780,30 € 693,60 € 609,90 € 520,20 €
2,8 à 3 15 CV / 111 à 120 kW 1.239,00 € 1.115,10 € 991,20 € 867,30 € 743,40 €
3,1 à 3,4 16 à 17 CV / 121 à 155 kW 2.478,00 € 2.230,20 € 1.982,40 € 1.734,60 € 1.486,80 €
3,5 et plus + de 17 CV / + de 155 kW 4.957,00 € 4.461,30 € 3.965,60 € 3.469,90 € 2.974,20 €
2e MODE DE CALCUL :
POUR UN VÉHICULE DE SOCIÉTÉ NON LEASÉ EN RÉGION FLAMANDE OU LEASÉ MAIS IMMATRICULÉ AU NOM DU LOCATAIRE
La taxe de mise en circulation (BIV Vlaanderen) est calculée sur base de diverses caractéristiques environnementales du véhicule telles que :
- les émissions de CO2
- la cylindrée (cm3)
- la norme Euro
- la puissance du moteur (en kW)
- le type de carburant
- la date de la première inscription

La formule étant complexe, calculez la BIV Vlaanderen selon la formule via le simulateur disponible sur le site du Service flamand des Impôts.
Service flamand des impôts
À retenir : Si je suis résidant en Région flamande, avant d’opter pour un leasing avec option d’achat, j’examine s’il vaut mieux immatriculer la voiture à mon nom ou avec le nom de la société de leasing. Entre la TMC et la BIV Vlaanderen des différences substantielles peuvent exister.